Amir Khadir aime croire que le Québec devrait taxer les méchantes multinationales qui se délocalisent et qui emploient des chinois à des salaires miséreux (c'est vrai que c'est plus plaisant de travailler dans des champs sans équipement moderne hein Camarade?). Mais bon, il est clair que les études de la Chaire de Fiscalité de l'Université de Sherbrooke n'intéressent par notre grand timonier de Mercier :
1. Au Québec, au cours des dernières décennies, les salaires ont augmenté au même rythme que les profits des sociétés.
2. Au Québec, les gouvernements taxent de plus en plus les profits des entreprises.
3. La TPS fédérale actuelle est répercutée intégralement dans les prix de vente payés par les consommateurs tout comme l’était l’ancienne taxe fédérale de vente (la TFV).
4. Les impôts des entreprises pèsent de plus en plus lourd dans les revenus fiscaux des gouvernements et dans le revenu intérieur total du pays.
5. La quasi-totalité des entreprises québécoises paient des impôts.
6. Les entreprises québécoises versent beaucoup plus d’impôts au gouvernement du Québec qu’elles reçoivent de subventions.
7. Si plusieurs entreprises ne paient pas d’impôt malgré qu’elles affichent des bénéfices nets positifs, c’est en raison de mécanismes fiscaux mondialement utilisés, permettant notamment d’éviter la double imposition des profits distribués inter-sociétés et de reporter les pertes sur un autre exercice.
8. L’expérience récente de l’Ontario montre qu’un impôt minimum des sociétés au taux de 5 % des bénéfices avant impôt ne procurerait pas plus que 75 millions de dollars (M$) par année au fisc québécois.
Reality check 1-2
2 commentaires:
M. Geloso, les données de la Chaire de Fiscalité date pour un de 2004 et de deux de 2001. Et il y a eu des diminutions d'impôts ( entre autre sur le capital depuis)
De plus, il semble qu'il y a bataille de chiffres entre deux groupes de professeurs et les deux groupes ont surement raison.
La seule bonne raison d'imposer les entreprises, c'est afin d'éviter que les gens se servent de leur entreprise pour éviter l'impôt en laissant leur argent à l'intérieur des compagnies. En théorie, le système fiscal doit être le plus neutre possible (i.e. ne pas influencer les décisions des entrepreneurs)... en pratique, étant donné la complexité du système, les gens peuvent toujours trouver des moyens pour payer le moins d'impôt possible (les solutions varient selon les situations).
En bout de ligne, une compagnie n'est qu'une personne morale, l'impôt qu'elle paient finit toujours par être "payé" par quelqu'un d'autre :
1- Les travailleurs (salaire plus bas)
2- Les consommateurs (prix plus élevés)
3- Les actionnaires (profits moins élevés)
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